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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOTOMA
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ESCASELF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESCASELF
SOTOMA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1609979
Date de dépôt :
24/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2000

Présentation de la marque ESCASELF

Déposée le 24 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) SOTOMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESCASELF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOTOMA domicilié(e) 22 rue de Crosne, 95240 MAGNY-EN-VEXIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque ESCASELF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCASELF est expirée depuis le 24 avril 2000.

SOTOMA a également déposé les autres marques suivantes : SOTOMA


SOTOMA (Société Anonyme) - 22 rue de Crosne, 95240 MAGNY-EN-VEXIN - France


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); monte-charge, chariots élévateurs, ascenseurs, escaliers roulants, transporteurs et dispositifs de hissage, machines pour l'élévation et l'abaissement de marchandises